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La reproduction des documents et des ouvrages est autorisée dans les limites des dispositions légales et en fonction de l’état de conservation des documents.

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Demandes de reproduction

La reproduction des documents est effectuée par les membres du personnel, en fonction des possibilités du service. Les demandes spécifiques de photocopies (supérieures à 12 copies), les photographies et autres travaux de reproduction sont traités sur commande.

La délivrance des photocopies n’est pas assurée pendant les permanences (de 12h à 13h30 et de 17h à 18h).

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La reproduction fait l’objet d’un paiement sur place ou sur facture, suivant les tarifs en vigueur.

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Appareils photographiques personnels

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L’utilisation d’appareil photographique doit faire l’objet d’une autorisation préalable. Tout autre appareil de reproduction est interdit (numériseur à main notamment).

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    Réutilisation des données publiques

    Pour les clichés et reproductions faisant l’objet d’une publication, une autorisation préalable doit être validée par le directeur des Archives départementales.

    Aussi, lorsqu’il s’agit d’une utilisation à but commercial, le demandeur devra s’acquitter du paiement de droits de reproduction. Le respect des précautions légales (droit d’auteur, etc.) est de la responsabilité du chercheur.Laurent Yves Y Saint Comme Parfums Frais qUGVSzMpL

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