La reproduction des documents et des ouvrages est autorisée dans les limites des dispositions légales et en fonction de l’état de conservation des documents.
Demandes de reproduction
La reproduction des documents est effectuée par les membres du personnel, en fonction des possibilités du service. Les demandes spécifiques de photocopies (supérieures à 12 copies), les photographies et autres travaux de reproduction sont traités sur commande.
La délivrance des photocopies n’est pas assurée pendant les permanences (de 12h à 13h30 et de 17h à 18h).
Edisi Desember Parfum 2015 Edt Kado Eclat Femme Homme Promo Dan Katalog CoWQrxdBeLa reproduction fait l’objet d’un paiement sur place ou sur facture, suivant les tarifs en vigueur.
- Grille tarifaire (pdf - 561 Ko )
- Autorisation de diffusion publiqueLa Nuit Eau De À Parfum Pour Lancôme Trésor Folie Femme Nn0vmw8 (pdf - 246 Ko )
- Reproduction de documents d'archives (pdf - 129 Ko ) Gentleman De Masculino Perfume Givenchy Parfum Eau 29YWEHID
Appareils photographiques personnels
Thierry Rechargeable Femme Eau Pour Parfum Mugler Angel 15ml De OkwXuTZPiL’utilisation d’appareil photographique doit faire l’objet d’une autorisation préalable. Tout autre appareil de reproduction est interdit (numériseur à main notamment).
Réutilisation des données publiques
Pour les clichés et reproductions faisant l’objet d’une publication, une autorisation préalable doit être validée par le directeur des Archives départementales.
Aussi, lorsqu’il s’agit d’une utilisation à but commercial, le demandeur devra s’acquitter du paiement de droits de reproduction. Le respect des précautions légales (droit d’auteur, etc.) est de la responsabilité du chercheur.Gift Candy Kiss Set De Parfum Eau 50ml Fragrance 8Ovmn0yNwP
- Autorisation de diffusion publique (pdf - 246 Ko )